Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROUSTILLETTE
GERSFARINE, SAS

Numéro de dépôt :
3067469
Date de dépôt :
20/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2020

Présentation de la marque CROUSTILLETTE

Déposée le 20 novembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GERSFARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROUSTILLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GERSFARINE domicilié(e) casteljaloux - 32390 - SAINTE CHRISTIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 317 257 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GERSFARINE domicilié(e) casteljaloux - 32390 - STE CHRISTIE - France.

La marque CROUSTILLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROUSTILLETTE est expirée depuis le 20 novembre 2020.

GERSFARINE a également déposé les autres marques suivantes : CROUSTIDOR , CROUSTINETTE


GERSFARINE, SAS - casteljaloux - 32390 - SAINTE CHRISTIE - France - SIREN 388317257


GERSFARINE - casteljaloux - 32390 - STE CHRISTIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-18

Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2010 n°2455063 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-12

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, (condiments) épices, glace à rafraîchir.