CROUSTILLETTE
Présentation de la marque CROUSTILLETTE
Déposée le 20 novembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GERSFARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROUSTILLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CROUSTILLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067469.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROUSTILLETTE est expirée depuis le 20 novembre 2020.
GERSFARINE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-18
Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2010 n°2455063 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-12